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Rayonnement cosmique

Qu’est-ce que le rayonnement cosmique ?

Le rayonnement cosmique est un rayonnement ionisant, comme les autres rayonnements produits par la radioactivité. Une fraction de ce rayonnement atteint la surface terrestre et contribue pour environ 14% à la dose naturelle moyenne que reçoit la population, soit une dose d'environ 0,35 milliSievert/an (mSv/an).

A la surface terrestre, nous sommes doublement protégés contre le rayonnement cosmique : d'une part, l'atmosphère terrestre va absorber une grande partie de ce rayonnement, d'autre part le champ magnétique terrestre va dévier les particules cosmiques.

Au fur et à mesure que l'on monte en altitude, la protection de l'atmosphère devient moins effective et l'exposition au rayonnement cosmique augmente, en particulier dans les régions proches des pôles où la protection du champ magnétique terrestre diminue également. Pour les équipages aériens qui séjournent pendant une longue période à ces hautes altitudes, cette exposition peut devenir significative et dépasser la limite d'exposition de 1 mSv/an pour les personnes du public.

A quelle dose les équipages aériens sont-ils exposés ?

En 2018, l'AFCN a reçu les valeurs de dose pour 4476 membres du personnel naviguant. Pour 3141 d'entre eux, le niveau de 1 mSv/an était dépassé. La valeur maximale enregistrée s'élevait à 5,88 mSv/an et la dose moyenne à 1,15 mSv/an. La figure ci-dessous montre la distribution des doses des équipages aériens en Belgique.

Quelle est la réglementation ?

Les articles 4 et 9 du RGPRI imposent aux compagnies aériennes de droit belge d'introduire une déclaration à l'AFCN.

En outre, les compagnies aériennes pour lesquelles le niveau d'exposition des membres du personnel risque de dépasser la valeur de 1 mSv/an sont tenues :

  • d'évaluer les doses individuelles de leur personnel;
  • de tenir compte de ces évaluations pour l'organisation des programmes de travail, en vue de réduire les doses du personnel naviguant fortement exposé;
  • d'informer les travailleurs concernés des risques pour la santé que leur travail comporte;
  • de limiter la dose reçue par les membres féminins du personnel naviguant en cas de grossesse. La dose reçue par l'enfant à naître doit être la plus faible qu'il est raisonnablement possible d'obtenir et inférieure à 1 mSv pendant toute la durée de la grossesse.

Par ailleurs, l'AFCN demande également que les doses reçues par le personnel naviguant soient transmises au médecin du travail concerné.

Conformément aux recommandations de la Commission européenne relatives à l'application de la réglementation concernant les sources naturelles de rayonnement , une surveillance médicale spécifique pour les rayonnements ionisants n'est imposée qu'à partir du moment où le niveau d'exposition risque d'être supérieur à 6 mSv/an.

L'AFCN a publié un "guide technique concernant l'exposition du personnel navigant au rayonnement cosmique". Ce guide est destiné à l'exploitant d'une compagnie aérienne et fournit les indications nécessaires pour l'aider à remplir son dossier de déclaration.

Les données collectées dans le cadre de cette déclaration sont traitées selon les dispositions légales en vigueur (loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire et arrêté royal du 20 juillet 2001 portant règlement général de la protection de la population, des travailleurs et de l'environnement contre le danger des rayonnements ionisants – RGPRI en abrégé). Cette déclaration a pour but de permettre l’identification du travailleur exposé et, conformément aux dispositions de l’article 9 du RGPRI, de pouvoir enregistrer cette exposition. Ces données sont exclusivement traitées à l’AFCN et peuvent éventuellement être transmises aux parties visées à l’article 25.7 de la loi du 15 avril 1994 relative à la protection de la population et de l'environnement contre les dangers résultant des rayonnements ionisants et relative à l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire. Les données figurant dans le registre d'exposition sont conservées jusqu'à cinquante ans après les activités professionnelles ayant impliqué une exposition aux rayonnements ionisants et jusqu'à trente ans après le décès de la personne soumise à la surveillance dosimétrique. Après l'expiration des délais visés à l'alinéa 1er, les données contenues dans le registre d'exposition continuent à être conservées sous la forme de données anonymes, en vue de leur traitement ultérieur comme le prévoient les mesures d'exécution prises en application de l'article 4 de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel et en vue d'études statistiques et/ou stratégiques en matière de maladies professionnelles. Pour de plus amples renseignements sur le traitement des données à caractère personnel, veuillez prendre contact avec le Data Protection Officer.

Comment les doses induites par le rayonnement cosmique sont-elles évaluées ?

La dose causée par le rayonnement cosmique est évaluée à l'aide de softwares spécialisés. Il s'agit de calculs effectués sur base des données de vol (temps de vol, altitude, trajectoire,...).

Liste de softwares d'évaluation de dose :

En savoir plus :