Types d'autorisation personnelle

1. Autorisation d’utilisation de produits radioactifs en médecine nucléaire

Les produits radioactifs ne peuvent être utilisés en médecine nucléaire que par sous la responsabilité des médecins qui ont reçu à cet effet une autorisation de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire (article 82 de  l'Arrêté expositions médicales). 

Un médecin spécialiste peut être autorisé à utiliser des produits radioactifs dans le cadre de la médecine nucléaire, pour les différents domaines d'application suivants:

• Diagnostic
• Thérapie ambulatoire
• Thérapie avec hospitalisation en chambre autorisée

Les autorisation personnelles délivrées après le 1er janvier 2015 et portant sur les domaines d'applications « diagnostic » et « thérapie ambulatoire » ne mentionnent plus les sites où ces applications peuvent être effectuées. Concrètement, le nucléariste qui possède une telle autorisation peut effectuer ces deux types d'applications dans tous les services belges en ordre d'autorisation et ne doit plus demander une modification de son autorisation personnelle chaque fois qu'il change de service (pour autant qu'il continue à exercer dans ces deux domaines d'applications).

Les autorisations portant (notamment) sur le domaine d'application « thérapie avec hospitalisation en chambre autorisée » continuent de mentionner les sites où cette application peut être effectuée. S'il change de service où cette application est exécutée, le nucléariste doit demander une modification de son autorisation personnelle d’utilisation de produits radioactifs. S’il veut exécuter une nouvelle « thérapie avec hospitalisation en chambre autorisée » par rapport à celles qu’il a demandées pour son autorisation actuelle (p.ex. la thérapie au Lu-177-DOTATATE ou au Lu-177-PSMA), le nucléariste doit également demander une modification de son autorisation personnelle d’utilisation de produits radioactifs. Pour que cela soit bien clair pour tout le monde, à partir du 31 mars 2022, les « thérapies avec hospitalisation en chambre autorisée » pour lesquelles le nucléariste est autorisé, seront énumérées dans son autorisation personnelle.

2. Autorisation d’utilisation des rayons X en médecine nucléaire

Un médecin spécialiste en médecine nucléaire, souhaitant faire usage des rayons X, doit être autorisé par l’AFCN à cette fin.
Jusqu'au 1^er mars 2020, la réglementation distinguait plusieurs cas de figure. En fonction des techniques que le médecin désirait utiliser, il possédait (voir tableau). 
A la fin de la durée de validité de chacune de ces autorisation, il devait en outre apporter la preuve de la formation continue dans le cadre de chacune d’entre elles.

A partir du 1^er mars 2020 et grâce à la publication de l’arrêté expositions médicales, ce régime d’autorisations a été simplifié : des nouveaux médecins spécialistes en médecine nucléaire qui désirent utiliser des rayons X peuvent se mettre en ordre par obtenir « une autorisation d’utilisation des rayons X à des fins d’imagerie médicale par des médecins spécialistes en médecine nucléaire ». Celle-ci couvre les deux types d'applications des rayons X couramment utilisés par les nucléaristes, à savoir le CT/CBCT à des fins d'imagerie hybride et d'ostéodensitométrie. Pour obtenir une telle autorisation, il faut suivre 10h de formation de base (8h théorie + 2 exercices pratiques) de niveau universitaire et réussir un contrôle de connaissance.

En fonction des applications des rayons X que les nouveaux médecins spécialistes en médecine nucléaire désirent utiliser, il est toujours possible d’opter pour une autorisation générale ou une autorisation limitée à l'ostéodensitométrie. Les conditions d'autorisation auxquelles il faut satisfaire varient selon les autorisations.

De plus amples renseignements sur les nouvelles autorisations personnelles délivrées à partir du 1^er  mars 2020 et la formation de base et continue (formation type II) se trouvent dans le tableau suivant. Dans ce tableau, sont également repris la formation et information (formation type I) requises dans le cadre de l’article 25 du RGPRI.

Les autorisations générales et spécifiques actuelles restent valides jusqu'à leur date d'expiration. Les autorisations spécifiques existantes pour l’utilisation de la CT/CBCT à des fins d'imagerie hybride, d'une part, et à des fins d'ostéodensitométrie, d'autre part, peuvent désormais être fusionnées, ce qui réduira la fréquence des demandes de prolongation des différentes autorisations. Nous contacterons prochainement chaque nucléariste individuellement à ce propos